Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES HAUTS MAUBERTS
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DES LEVES

Numéro de dépôt :
92443092
Date de dépôt :
23/10/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/10/2002

Présentation de la marque CHATEAU LES HAUTS MAUBERTS

Déposée le 23 octobre 1992 par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE DES LEVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES HAUTS MAUBERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE DES LEVES domicilié(e) LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 924 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES LEVES MONSIEUR AZAM GUY HENRI - France.

La marque CHATEAU LES HAUTS MAUBERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES HAUTS MAUBERTS est expirée depuis le 23 octobre 2002.


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DES LEVES - LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France - SIREN 781924634


CAVE COOPERATIVE DES LEVES MONSIEUR AZAM GUY HENRI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES HAUTS - MAUBERTS