CHATEAU MOULIN DES MAILLETS
Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DES MAILLETS
Déposée le 23 octobre 1992 par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE DES LEVES-ST ANDRE - LA ROQUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MOULIN DES MAILLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU MOULIN DES MAILLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MOULIN DES MAILLETS est expirée depuis le 23 octobre 2012.
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2002 n°2229201 - Publication au BOPI 2002-10-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°521895 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-12-16