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Marques déposées par Cave Coopérative Vinicole des Côteaux de St Maurice
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Domaine Croze-Brunet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Croze-Brunet
Cave Coopérative Vinicole des Côteaux de St Maurice

Numéro de dépôt :
3137499
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2011
Domaine Croze-Brunet de Cave Coopérative Vinicole des Côteaux de St Maurice

Présentation de la marque Domaine Croze-Brunet

Déposée le 6 décembre 2001 par Cave Coopérative Vinicole des Côteaux de St Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Croze-Brunet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est Cave Coopérative Vinicole des Côteaux de St Maurice, domicilié(e) 26110 Saint Maurice sur Eygues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative Vinicole des Côteaux de St Maurice - France.

La marque Domaine Croze-Brunet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Croze-Brunet est expirée depuis le 6 décembre 2011.

Cave Coopérative Vinicole des Côteaux de St Maurice a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA GARENNE


Cave Coopérative Vinicole des Côteaux de St Maurice - 26110 Saint Maurice sur Eygues - France


Cave Coopérative Vinicole des Côteaux de St Maurice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Vins exclusivement de pays ou d'appellation d'origine, eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine, boissons alcooliques autres que les vins et eaux de vie, à l'exception des bières.