Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN D'ALSACE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN, SOULTZMATT, ROUFFACH ET ENVIRONS (SOCIETE CIVILE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES) 68111 WESTHALTEN.

Numéro de dépôt :
1317712
Date de dépôt :
16/01/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/1995
VIN D\'ALSACE de CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN

Présentation de la marque VIN D'ALSACE

Déposée le 16 janvier 1985 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIN D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN, SOULTZMATT, ROUFFACH ET ENVIRONS (SOCIETE CIVILE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES) 68111 WESTHALTEN. - France.

La marque VIN D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN D'ALSACE est expirée depuis le 16 janvier 1995.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES PRINCES EVEQUES , LES CIGALES , S'WINKÄCHELE , (Marque figurative) , CUVEE MADAME SANS-GENE , CUVEE MARECHAL LEFEBVRE ROUFFACH , CUVEE MARECHAL LEFEBVRE ROUFFACH , CUVEE MADAME SANS-GENE , WINSTUB , D'WIESTUB


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN, SOULTZMATT, ROUFFACH ET ENVIRONS (SOCIETE CIVILE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES) 68111 WESTHALTEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Des vins d'Alsace.