(Marque figurative)

Cave Coopérative Vinicole de Westhalten - Soultz-matt - Rouffach et Environ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 janvier 1975 par Cave Coopérative Vinicole de Westhalten - Soultz-matt - Rouffach et Environ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cave Coopérative Vinicole de Westhalten - Soultz-matt - Rouffach et Environ domicilié(e) (soc. civile à capital et personnel variables), Westhalten (Haut-Rhin). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923476.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 1985.

Cave Coopérative Vinicole de Westhalten - Soultz-matt - Rouffach et Environ a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES PRINCES EVEQUES , LES CIGALES , S'WINKÄCHELE , CUVEE MADAME SANS-GENE , CUVEE MARECHAL LEFEBVRE ROUFFACH , CUVEE MARECHAL LEFEBVRE ROUFFACH , CUVEE MADAME SANS-GENE , WINSTUB , VIN D'ALSACE , D'WIESTUB