CUVEE MADAME SANS-GENE
Présentation de la marque CUVEE MADAME SANS-GENE
Déposée le 25 août 1980 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE MADAME SANS-GENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CUVEE MADAME SANS-GENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE MADAME SANS-GENE est expirée depuis le 25 août 1990.
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05