Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE MADAME SANS-GENE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN, SOULTZMATT, ROUFFACH ET ENVIRONS (COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES), 68111 WESTHALTEN.

Numéro de dépôt :
1147834
Date de dépôt :
25/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CUVEE MADAME SANS-GENE

Déposée le 25 août 1980 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE MADAME SANS-GENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN, SOULTZMATT, ROUFFACH ET ENVIRONS (COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES), 68111 WESTHALTEN. - France.

La marque CUVEE MADAME SANS-GENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE MADAME SANS-GENE est expirée depuis le 25 août 1990.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES PRINCES EVEQUES , LES CIGALES , S'WINKÄCHELE , (Marque figurative) , CUVEE MARECHAL LEFEBVRE ROUFFACH , CUVEE MARECHAL LEFEBVRE ROUFFACH , CUVEE MADAME SANS-GENE , WINSTUB , VIN D'ALSACE , D'WIESTUB


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN, SOULTZMATT, ROUFFACH ET ENVIRONS (COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES), 68111 WESTHALTEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

CREMANTS D'ALSACE, VINS D'ALSACE, LIQUEURS ET SPIRITUEUX.