Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE TAURIAC
/
CHATEAU PERTHUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PERTHUS
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE TAURIAC

Numéro de dépôt :
93460113
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque CHATEAU PERTHUS

Déposée le 15 mars 1993 par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE TAURIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PERTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE TAURIAC domicilié(e) 33710 TAURIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 022 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE TAURIAC - France.

La marque CHATEAU PERTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PERTHUS est expirée depuis le 15 mars 2003.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE TAURIAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TAP DE ST VINCENT , CHATEAU CROIX DE METHEE , CHATEAU BIENVENUE , CHATEAU LA GABARDE


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE TAURIAC - 33710 TAURIAC - France - SIREN 782022842


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE TAURIAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PERTHUS