Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ÉLOQUENT
CAVE COOPERATIVE VINICOLE de St GERVAIS (SOCIÉTÉ CIVILE COOPÉRATIVE)

Numéro de dépôt :
3138027
Date de dépôt :
20/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2011
L\'ÉLOQUENT de CAVE COOPERATIVE VINICOLE de St GERVAIS (SOCIÉTÉ CIVILE COOPÉRATIVE

Présentation de la marque L'ÉLOQUENT

Déposée le 20 décembre 2001 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE de St GERVAIS (SOCIÉTÉ CIVILE COOPÉRATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ÉLOQUENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE de St GERVAIS (SOCIÉTÉ CIVILE COOPÉRATIVE), domicilié(e) SIÈGE SOCIAL : "LE GRAND-CHEMIN", 33240 SAINT-GERVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ORDONNEAU, CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE ST GERVAIS - France.

La marque L'ÉLOQUENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ÉLOQUENT est expirée depuis le 20 décembre 2011.


CAVE COOPERATIVE VINICOLE de St GERVAIS (SOCIÉTÉ CIVILE COOPÉRATIVE) - SIÈGE SOCIAL : "LE GRAND-CHEMIN", 33240 SAINT-GERVAIS - France


Mr ORDONNEAU, CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE ST GERVAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Inscription le 30 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°517231 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-10-30

Vin d'appellation d'origine contrôlée.