Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAN JOUAN
Numéro de dépôt :
1078879
Date de dépôt :
05/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SAN JOUAN
Déposée le 5 juin 1978 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT JEAN LASSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAN JOUAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAN JOUAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SAN JOUAN est expirée depuis le 5 juin 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028