Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU MOULIN DE LA VALLADE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE)

Numéro de dépôt :
3227421
Date de dépôt :
27/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
27/05/2013
CHÂTEAU MOULIN DE LA VALLADE de CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE

Présentation de la marque CHÂTEAU MOULIN DE LA VALLADE

Déposée le 27 mai 2003 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU MOULIN DE LA VALLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE) domicilié(e) SIEGE SOCIAL LE GRAND CHEMIN,33240 SAINT-GERVAIS - 33240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ORDONNEAU PRESIDENT DE LA CAVE COOPERATIVE de SAINT-GERVAIS domicilié(e) Le Grand Chemin,33240 SAINT-GERVAIS - 33240 - France.

La marque CHÂTEAU MOULIN DE LA VALLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU MOULIN DE LA VALLADE est expirée depuis le 27 mai 2013.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU MARCELOT , FLEUR DE CHÈNE , CHÂTEAU PRIEURE SAINT-LAURENT


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT-GERVAIS (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE) - SIEGE SOCIAL LE GRAND CHEMIN,33240 SAINT-GERVAIS - 33240 - France


Monsieur ORDONNEAU PRESIDENT DE LA CAVE COOPERATIVE de SAINT-GERVAIS - Le Grand Chemin,33240 SAINT-GERVAIS - 33240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement denommee Ch Moulin de la Vallade