Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DE NIAUD
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT GERVAIS (Société Civile Coopérative) siège social à SAINT GERVAIS

Numéro de dépôt :
1308369
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
24/04/1995
CHATEAU LA CROIX DE NIAUD de CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT GERVAIS (Société Civile Coopérative) siège social à SAINT GERVAIS

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE NIAUD

Déposée le 24 avril 1985 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT GERVAIS (Société Civile Coopérative) siège social à SAINT GERVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE NIAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT GERVAIS (Société Civile Coopérative) siège social à SAINT GERVAIS domicilié(e) 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Chantal SCHMITT - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DE NIAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE NIAUD est expirée depuis le 24 avril 1995.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT GERVAIS (Société Civile Coopérative) siège social à SAINT GERVAIS a également déposé les autres marques suivantes : LES LURZINES , GERVINUM , CHATEAU GENEAUX LA PIERRIERE , LA COMMANDERIE D'ARTIGUELONGUE , CHÂTEAU MARCELOT , CHÂTEAU MOULIN DE LA VALLADE , FLEUR DE CHÈNE , CHATEAU LE PRIEURE SAINT LAURENT , CHÂTEAU PRIEURE SAINT-LAURENT , CHATEAU DU DRAGON


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT GERVAIS (Société Civile Coopérative) siège social à SAINT GERVAIS - 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC. - France


Melle Chantal SCHMITT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA CROIX DE NIAUD"