DOMAINE SANTU
Présentation de la marque DOMAINE SANTU
Déposée par voie électronique le 29 novembre 2019 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE SANTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE SANTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SANTU arrivera à expiration en date du 29 novembre 2029.
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13