Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGADOU
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE NOVES (société civile)

Numéro de dépôt :
1397826
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/1997

Présentation de la marque ROUGADOU

Déposée le 6 mars 1987 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE NOVES (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUGADOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE NOVES (société civile), domicilié(e) 13550 NOVES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque ROUGADOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGADOU est expirée depuis le 6 mars 1997.


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE NOVES (société civile) - 13550 NOVES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Vins.