Marque expirée - Marque en non vigueur

CALIXTE METHODE TRADITIONNELLE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE HUNAWIHR, Ste Coopérative

Numéro de dépôt :
99787345
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2019

Présentation de la marque CALIXTE METHODE TRADITIONNELLE

Déposée le 13 avril 1999 par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE HUNAWIHR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIXTE METHODE TRADITIONNELLE »

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE HUNAWIHR domicilié(e) 48 route de Ribeauvillé - 68150 - HUNAWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 918 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le DIRECTEUR de la Cave, CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE HUNAWIHR ET ENVIRONS HUNAWIHR domicilié(e) - 68150 - HUNAWIHR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALIXTE METHODE TRADITIONNELLE est expirée depuis le 13 avril 2019.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE HUNAWIHR a également déposé les autres marques suivantes : PETER-WEBER , KUHLMANN-PLATZ , MARQUE CAVE VINICOLE A HUNAWIHR , KP KUHLMANN-PLATZ


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE HUNAWIHR, Ste Coopérative - 48 route de Ribeauvillé - 68150 - HUNAWIHR - France - SIREN 778918565


Monsieur le DIRECTEUR de la Cave, CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE HUNAWIHR ET ENVIRONS HUNAWIHR - 68150 - HUNAWIHR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403883 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-07

Crémant d'Alsace.