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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE GIGONDAS
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DOMAINE HAUTE BOISSIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE HAUTE BOISSIERE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE GIGONDAS

Numéro de dépôt :
1605118
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
22/06/1999

Présentation de la marque DOMAINE HAUTE BOISSIERE

Déposée le 22 juin 1989 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE HAUTE BOISSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE GIGONDAS, domicilié(e) 84190 GIGONDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.M.I. - France.

La marque DOMAINE HAUTE BOISSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HAUTE BOISSIERE est expirée depuis le 22 juin 1999.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE GIGONDAS a également déposé les autres marques suivantes : PETIT BARON , LA DAME DE MONTMIRAIL , PITCHOUNET , LA DAME DE BEAUMIRAIL , LE BARON DES ADRETS , DOMAINE CHANT DES DUCS , BEAUMIRAIL , LA FONT LOUISIANE , DOMAINE DE LA SOUCHIERE , LE POT DU BARRY


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE GIGONDAS - 84190 GIGONDAS - France


T.M.I. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Vins exclusivement de Pays ou d'Appelation d'Origine, eaux-de-vie exclusivement d'Appelation d'Origine, boissons alcooliques autres que les vins et eaux-de-vie