DOMAINE LA VIOLETTE
Présentation de la marque DOMAINE LA VIOLETTE
Déposée le 19 mai 1988 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE LA VIOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE LA VIOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA VIOLETTE est expirée depuis le 19 mai 1998.
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51