Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA VIOLETTE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES

Numéro de dépôt :
1674584
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
19/05/1998

Présentation de la marque DOMAINE LA VIOLETTE

Déposée le 19 mai 1988 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE LA VIOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES, domicilié(e) CHUSCLAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France.

La marque DOMAINE LA VIOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA VIOLETTE est expirée depuis le 19 mai 1998.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES a également déposé les autres marques suivantes : DUC ARNAUD DE CADENET , DOMAINE LES GRES BLANCS , ORATOIRE SAINT VINCENT , DOMAINE DE LA SAURINE , DOMAINE DE LUBIN , DOMAINE DE LA BARANIERE , DOMAINE DE GEORAND , DOMAINE GARRIGUES LABEAUME , DOMAINE DES TROIS ORATOIRES , DOMAINE LE COLOMBIER


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES - CHUSCLAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine La Violette"