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Marques déposées par la société CAVE COOPÉRATIVE VINICOLE De Bonnieux
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DOMAINE LOUISE CLEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LOUISE CLEMENT
CAVE COOPÉRATIVE VINICOLE De Bonnieux

Numéro de dépôt :
3077238
Date de dépôt :
18/01/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2011

Présentation de la marque DOMAINE LOUISE CLEMENT

Déposée le 18 janvier 2001 par la société CAVE COOPÉRATIVE VINICOLE De Bonnieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LOUISE CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la société CAVE COOPÉRATIVE VINICOLE De Bonnieux domicilié(e) 84480 BONNIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 208 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPÉRATIVE VINICOLE - France.

La marque DOMAINE LOUISE CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LOUISE CLEMENT est expirée depuis le 18 janvier 2011.


CAVE COOPÉRATIVE VINICOLE De Bonnieux - 84480 BONNIEUX - France - SIREN 783208762


CAVE COOPÉRATIVE VINICOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Vins d'appellation d'origine vins de pays.