Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES SEIGNEURS
CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'EGUISHEIM ET ENVIRONS (Société civile particulière à Capital et Personnel variables)

Numéro de dépôt :
1208870
Date de dépôt :
07/07/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/1992

Présentation de la marque CUVEE DES SEIGNEURS

Déposée le 7 juillet 1982 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'EGUISHEIM ET ENVIRONS (Société civile particulière à Capital et Personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'EGUISHEIM ET ENVIRONS (Société civile particulière à Capital et Personnel variables) domicilié(e) 6, Grand'Rue, 68420 EGUISHEIM. - France.

La marque CUVEE DES SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES SEIGNEURS est expirée depuis le 7 juillet 1992.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'EGUISHEIM ET ENVIRONS (Société civile particulière à Capital et Personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : ALSA DÉLICE , PIERRE MEIERHEIM , LES EGENOS , LES BACQUETIERS , CUVEE DE LA COMTESSE , CUVEE DE LA COMTESSE , LES COLOMBAGES , DÉLICE DES VIGNES , PETITE FOLIE , ECHO DES MERS


CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'EGUISHEIM ET ENVIRONS (Société civile particulière à Capital et Personnel variables) - 6, Grand'Rue, 68420 EGUISHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Des vins, spiritueux et liqueurs.