Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE SAN PEDRONE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole

Numéro de dépôt :
3332037
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2024
DOMAINE SAN PEDRONE de CAVE COOPERATIVE VINICOLE D\'AGHIONE

Présentation de la marque DOMAINE SAN PEDRONE

Déposée le 20 décembre 2004 par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAN PEDRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE domicilié(e) SAMULETTO - 20270 - AGHIONE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & Associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque DOMAINE SAN PEDRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAN PEDRONE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2024.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE a également déposé les autres marques suivantes : San Martino , ALZITONE , Les vignerons de Samuletto , CASANOVA , CASANOVA , (Marque figurative) , NAPOLEON BONAPARTE , TERRE de SANGLIERS , TEPPE ROSSE ILE DE BEAUTÉ , U CARLONE


CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE, Société civile cooperative agricole - SAMULETTO - 20270 - AGHIONE - France


Dreyfus & Associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420734 - Publication au BOPI 2005-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2014 n°2564030 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-28

Cidres, digestifs (alcool et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie), spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, extraits ou essences alcooliques. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.