Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'ALZITONE
Cave Coopérative Vinicole D'AGHIONE-SAMULETTO Société à capital variable

Numéro de dépôt :
96618917
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2006

Présentation de la marque DOMAINE D'ALZITONE

Déposée le 26 mars 1996 par la société Cave Coopérative Vinicole D'AGHIONE-SAMULETTO Société à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE D'ALZITONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société Cave Coopérative Vinicole D'AGHIONE-SAMULETTO Société à capital variable domicilié(e) Siège: Lieu dit SAMULETTO, 20270 AGHIONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE-SAMULETTO - France.

La marque DOMAINE D'ALZITONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'ALZITONE est expirée depuis le 26 mars 2006.

Cave Coopérative Vinicole D'AGHIONE-SAMULETTO Société à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : SAMPIERO CORSO , SAN PIERU


Cave Coopérative Vinicole D'AGHIONE-SAMULETTO Société à capital variable - Siège: Lieu dit SAMULETTO, 20270 AGHIONE - France


CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE-SAMULETTO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Vin de Corse.Appellation d'Origine Contrôlée Rouge, Rosé, Blanc