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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE VINICOLE "COSTEBELLE"
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COSTEBELLE TOUSTEMS LIBRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COSTEBELLE TOUSTEMS LIBRE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE "COSTEBELLE"

Numéro de dépôt :
1239417
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
18/03/2013
COSTEBELLE TOUSTEMS LIBRE de CAVE COOPERATIVE VINICOLE \

Présentation de la marque COSTEBELLE TOUSTEMS LIBRE

Déposée le 18 mars 1983 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE "COSTEBELLE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « COSTEBELLE TOUSTEMS LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE "COSTEBELLE" domicilié(e) Société Coopérative Agricole, Quartier de Costebelle,26790 TULETTE (dossier no 2236396) - 26790 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT &CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2236396) - 69134 - France.

La marque COSTEBELLE TOUSTEMS LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COSTEBELLE TOUSTEMS LIBRE est expirée depuis le 18 mars 2013.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE "COSTEBELLE" a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME DU ROURE


CAVE COOPERATIVE VINICOLE "COSTEBELLE" - Société Coopérative Agricole, Quartier de Costebelle,26790 TULETTE (dossier no 2236396) - 26790 - France


Cabinet LAURENT &CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2236396) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236396 - Publication au BOPI 2003-02-05

Renouvellement sans limitation n°2017147 - Publication au BOPI 1994-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Inscription le 23 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°161257 - Publication au BOPI 1993-07-23

Inscription le 11 mai 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°158567 - Publication au BOPI 1993-05-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée côtes du rhône.