Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BUISSON ESPIEGLE
Numéro de dépôt :
1385291
Date de dépôt :
10/08/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
10/08/1993
Présentation de la marque LE BUISSON ESPIEGLE
Déposée le 10 août 1983 par CAVE COOPERATIVE VILLEDIEU-BUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LE BUISSON ESPIEGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE BUISSON ESPIEGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BUISSON ESPIEGLE est expirée depuis le 10 août 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21