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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE UNION DE PRODUCTEURS DE ST EMILION
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RENOM DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENOM DE FRANCE
CAVE COOPERATIVE UNION DE PRODUCTEURS DE ST EMILION

Numéro de dépôt :
1738237
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/03/1999

Présentation de la marque RENOM DE FRANCE

Déposée le 10 mars 1989 par CAVE COOPERATIVE UNION DE PRODUCTEURS DE ST EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « RENOM DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE UNION DE PRODUCTEURS DE ST EMILION, domicilié(e) 33330 ST EMILION - France.

La marque RENOM DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENOM DE FRANCE est expirée depuis le 10 mars 1999.

CAVE COOPERATIVE UNION DE PRODUCTEURS DE ST EMILION a également déposé les autres marques suivantes : MUIDS D'ARTUS , GAETAN DES MUIDS , ARTUS DES MOINES


CAVE COOPERATIVE UNION DE PRODUCTEURS DE ST EMILION - 33330 ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

Vins d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée