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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION
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FLEUR D'ARTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR D'ARTUS
CAVE COOPERATIVE (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION

Numéro de dépôt :
1685630
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/07/2001
FLEUR D\'ARTUS de CAVE COOPERATIVE (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION

Présentation de la marque FLEUR D'ARTUS

Déposée le 16 juillet 1991 par CAVE COOPERATIVE (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « FLEUR D'ARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, domicilié(e) 33330 SAINT-EMILION - France.

La marque FLEUR D'ARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR D'ARTUS est expirée depuis le 16 juillet 2001.


CAVE COOPERATIVE (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - 33330 SAINT-EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

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