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Marques déposées par la société Cave Coopérative SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE
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DOMAINE DES MITOUNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MITOUNES
Cave Coopérative SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE

Numéro de dépôt :
3187742
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2012
DOMAINE DES MITOUNES de Cave Coopérative SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE

Présentation de la marque DOMAINE DES MITOUNES

Déposée le 4 octobre 2002 par la société Cave Coopérative SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES MITOUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la société Cave Coopérative SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE domicilié(e) 11350 PADERN - 11350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 806 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LARREGOLA domicilié(e) Cave Coopérative,11350 PADERN - 11350 - France.

La marque DOMAINE DES MITOUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MITOUNES est expirée depuis le 4 octobre 2012.

Cave Coopérative SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE DERNACUEILLETTE , CHATEAU AVALON


Cave Coopérative SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE - 11350 PADERN - 11350 - France - SIREN 775806615


Monsieur Michel LARREGOLA - Cave Coopérative,11350 PADERN - 11350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Vin d'appellation d'origine contrôlée