Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU AVALON
Cave Coopérative SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE

Numéro de dépôt :
3187744
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2012
CHATEAU AVALON de Cave Coopérative SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE

Présentation de la marque CHATEAU AVALON

Déposée le 4 octobre 2002 par la société Cave Coopérative SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU AVALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la société Cave Coopérative SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE domicilié(e) 11350 PADERN - 11350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 806 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel CARREGOLA domicilié(e) Cave Coopérative,11350 PADERN - 11350 - France.

La marque CHATEAU AVALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU AVALON est expirée depuis le 4 octobre 2012.

Cave Coopérative SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE DERNACUEILLETTE , DOMAINE DES MITOUNES


Cave Coopérative SCAV LES TERROIRS DU VERTIGE - 11350 PADERN - 11350 - France - SIREN 775806615


Monsieur Michel CARREGOLA - Cave Coopérative,11350 PADERN - 11350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

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