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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE SAINT ROCH LES VIGNES
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LA PETITE PARENTHESE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE PARENTHESE
CAVE COOPERATIVE SAINT ROCH LES VIGNES, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4007860
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2023
LA PETITE PARENTHESE de CAVE COOPERATIVE SAINT ROCH LES VIGNES

Présentation de la marque LA PETITE PARENTHESE

Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE SAINT ROCH LES VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE PARENTHESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE SAINT ROCH LES VIGNES domicilié(e) Boulevard Gambetta - 83390 - CUERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 061 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

La marque LA PETITE PARENTHESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE PARENTHESE est expirée depuis le 28 mai 2023.


CAVE COOPERATIVE SAINT ROCH LES VIGNES, Société coopérative agricole - Boulevard Gambetta - 83390 - CUERS - France - SIREN 783061351


INLEX IP EXPERTISE - 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Vins.