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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE SAINT ROCH LES VIGNES SCA
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DOMAINE SAINT JOSEPH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT JOSEPH
CAVE COOPERATIVE SAINT ROCH LES VIGNES SCA

Numéro de dépôt :
3309910
Date de dépôt :
26/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/08/2014
DOMAINE SAINT JOSEPH de CAVE COOPERATIVE SAINT ROCH LES VIGNES SCA

Présentation de la marque DOMAINE SAINT JOSEPH

Déposée le 26 août 2004 par la société CAVE COOPERATIVE SAINT ROCH LES VIGNES SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE SAINT JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE SAINT ROCH LES VIGNES SCA domicilié(e) Route de Nice,83390 CUERS - 83390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 061 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque DOMAINE SAINT JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT JOSEPH est expirée depuis le 26 août 2014.


CAVE COOPERATIVE SAINT ROCH LES VIGNES SCA - Route de Nice,83390 CUERS - 83390 - France - SIREN 783061351


CABINET ROMAN - 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint Joseph provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Saint Joseph.