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Marques déposées par la société Cave Coopérative Saint Marc SCA
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Les Préyauts
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Préyauts
Cave Coopérative Saint Marc SCA

Numéro de dépôt :
3434171
Date de dépôt :
08/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2016
Les Préyauts de Cave Coopérative Saint Marc SCA

Présentation de la marque Les Préyauts

Déposée le 8 juin 2006 par la société Cave Coopérative Saint Marc SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Préyauts »

Le déposant est la société Cave Coopérative Saint Marc SCA domicilié(e) 667, Avenue de l'Europe, B.P. 16,84330 CAROMB - 84330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 211 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative Saint Marc domicilié(e) 667, Avenue de l'Europe, B.P 16,84330 CAROMB - 84330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Préyauts est expirée depuis le 8 juin 2016.

Cave Coopérative Saint Marc SCA a également déposé les autres marques suivantes : Les Vins du Géant , Les Plaisirs du Géant


Cave Coopérative Saint Marc SCA - 667, Avenue de l'Europe, B.P. 16,84330 CAROMB - 84330 - France - SIREN 783211154


Cave Coopérative Saint Marc - 667, Avenue de l'Europe, B.P 16,84330 CAROMB - 84330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Inscription le 18 février 2008 - Concession de licence n°468899 - Publication au BOPI 2008-02-18

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713935 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Vins.