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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE SAINT ANDRE
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CUVEE DES CARMES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DES CARMES
CAVE COOPERATIVE SAINT ANDRE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1514947
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2029
CUVEE DES CARMES de CAVE COOPERATIVE SAINT ANDRE

Présentation de la marque CUVEE DES CARMES

Déposée le 14 février 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE SAINT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES CARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE SAINT ANDRE domicilié(e) RUE DES PLAINES DE L'AIRE - 83470 - SEILLONS SOURCE D'ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 126 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque CUVEE DES CARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DES CARMES arrivera à expiration en date du 14 février 2029.


CAVE COOPERATIVE SAINT ANDRE, Société coopérative agricole - RUE DES PLAINES DE L'AIRE - 83470 - SEILLONS SOURCE D'ARGENS - France - SIREN 783126626


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397726 - Publication au BOPI 2009-02-10

Renouvellement sans limitation n°2137692 - Publication au BOPI 1999-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Renouvellement sans limitation le 20 février 2019 n°2707058 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-20

Vins d'appellation d'origine Côteaux varois.