Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAMOUSE
Numéro de dépôt :
1707807
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
04/11/2001
Présentation de la marque CLAMOUSE
Déposée le 4 novembre 1991 par CAVE COOPERATIVE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « CLAMOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLAMOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707807.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAMOUSE est expirée depuis le 4 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17