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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave coopérative “ Les vins de SAINT SATURNIN
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Saint Saturnin - Vin d'une nuit
Marque expirée - Marque en non vigueur

Saint Saturnin - Vin d'une nuit
Cave coopérative “ Les vins de SAINT SATURNIN ”, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3008290
Date de dépôt :
25/01/2000
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
25/01/2020
Saint Saturnin - Vin d\'une nuit de Cave coopérative “ Les vins de SAINT SATURNIN

Présentation de la marque Saint Saturnin - Vin d'une nuit

Déposée le 25 janvier 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave coopérative “ Les vins de SAINT SATURNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « Saint Saturnin - Vin d'une nuit »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave coopérative “ Les vins de SAINT SATURNIN domicilié(e) Route d'Arboras - 34725 - SAINT SATURNIN DE LUCIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GUIRAUD LAFON PORTES, Avocats domicilié(e) 5 avenue Alphonse MAS - 34500 - BEZIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Saint Saturnin - Vin d'une nuit est expirée depuis le 25 janvier 2020.

Cave coopérative “ Les vins de SAINT SATURNIN a également déposé les autres marques suivantes : Seigneur des Deux Vierges Saint Saturnin , SAINT-SATURNIN


Cave coopérative “ Les vins de SAINT SATURNIN ”, Société Coopérative Agricole - Route d'Arboras - 34725 - SAINT SATURNIN DE LUCIAN - France - SIREN 776081168


SCP GUIRAUD LAFON PORTES, Avocats - 5 avenue Alphonse MAS - 34500 - BEZIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2010 n°2443694 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Coteaux du Languedoc".