PONT NEUF
Présentation de la marque PONT NEUF
Déposée le 22 mars 2001 par la société Cave Coopérative "LES VINS DE SAINT SATURNIN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PONT NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PONT NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT NEUF est expirée depuis le 22 mars 2011.
Cave Coopérative "LES VINS DE SAINT SATURNIN" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17