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Marques déposées par la société Cave Coopérative "LES VINS DE SAINT SATURNIN"
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DOMAINE DES CLAUZALS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CLAUZALS
Cave Coopérative "LES VINS DE SAINT SATURNIN"

Numéro de dépôt :
3090439
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2011

Présentation de la marque DOMAINE DES CLAUZALS

Déposée le 22 mars 2001 par la société Cave Coopérative "LES VINS DE SAINT SATURNIN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES CLAUZALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la société Cave Coopérative "LES VINS DE SAINT SATURNIN" domicilié(e) Société Coopérative Agricole, Route d'Arboras, 34725 SAINT SATURNIN DE LUCIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent PORTES - France.

La marque DOMAINE DES CLAUZALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CLAUZALS est expirée depuis le 22 mars 2011.

Cave Coopérative "LES VINS DE SAINT SATURNIN" a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU d'ARBORAS SAINT SATURNIN , PONT NEUF , DOMAINE DE LA CALADE , DOMAINE DU PONT D'ARMANTE , CARDINAL DE LUCIAN , Cardinal Saint Saturnin , DOMAINE SAINT ANDRE LUCIAN , DOMAINE DE L'ARNET , CHATEAU SAINT-GUIRAUD


Cave Coopérative "LES VINS DE SAINT SATURNIN" - Société Coopérative Agricole, Route d'Arboras, 34725 SAINT SATURNIN DE LUCIAN - France - SIREN 776081168


Laurent PORTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.