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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE " LES VINS DE SAINT-SATURNIN " (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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Cardinal Saint Saturnin
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cardinal Saint Saturnin
CAVE COOPERATIVE " LES VINS DE SAINT-SATURNIN " (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
3008289
Date de dépôt :
25/01/2000
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Cardinal Saint Saturnin de CAVE COOPERATIVE \

Présentation de la marque Cardinal Saint Saturnin

Déposée le 25 janvier 2000 par la société CAVE COOPERATIVE " LES VINS DE SAINT-SATURNIN " (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « Cardinal Saint Saturnin »

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE " LES VINS DE SAINT-SATURNIN " (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE D'ARBORYS, 34725 SAINT-SATURNIN DE LUCIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE " LES VINS DE SAINT-SATURNIN " SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE COOPERATIVE " LES VINS DE SAINT-SATURNIN " (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU d'ARBORAS SAINT SATURNIN , DOMAINE DES CLAUZALS , PONT NEUF , DOMAINE DE LA CALADE , DOMAINE DU PONT D'ARMANTE , CARDINAL DE LUCIAN , DOMAINE SAINT ANDRE LUCIAN , DOMAINE DE L'ARNET , CHATEAU SAINT-GUIRAUD


CAVE COOPERATIVE " LES VINS DE SAINT-SATURNIN " (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) - ROUTE D'ARBORYS, 34725 SAINT-SATURNIN DE LUCIAN - France - SIREN 776081168


CAVE COOPERATIVE " LES VINS DE SAINT-SATURNIN " SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - France


Inscription le 4 février 2002 - Rejet total n°340289 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Boissons alcooliques autres que les bières, les vins mousseux et eaux de vie.