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Marques déposées par la société Cave Coopérative " LES VINS DE SAINT SATURNIN "
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DOMAINE SAINTE MICHELE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINTE MICHELE
Cave Coopérative " LES VINS DE SAINT SATURNIN "

Numéro de dépôt :
3090430
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2011

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE MICHELE

Déposée le 22 mars 2001 par la société Cave Coopérative " LES VINS DE SAINT SATURNIN " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE SAINTE MICHELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la société Cave Coopérative " LES VINS DE SAINT SATURNIN " domicilié(e) Société Coopérative Agricole, Route d'Arboras, 34725 SAINT SATURNIN DE LUCIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent PORTES - France.

La marque DOMAINE SAINTE MICHELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINTE MICHELE est expirée depuis le 22 mars 2011.

Cave Coopérative " LES VINS DE SAINT SATURNIN " a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOCHER , PAS DE COULET , DOMAINE SAINT JEAN , DOMAINE SAINT JOËLLE , DOMAINE DES AMANDIERS , LES SATURNALES , DOMAINE DE CROUZET


Cave Coopérative " LES VINS DE SAINT SATURNIN " - Société Coopérative Agricole, Route d'Arboras, 34725 SAINT SATURNIN DE LUCIAN - France - SIREN 776081168


Laurent PORTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.