MONT-SENS

CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS

Présentation de la marque MONT-SENS

Déposée le 13 juin 2002 par la société CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « MONT-SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS domicilié(e) 15 AVE MISTRAL,11200 LEZIGNAN - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 800 337 000 13 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS domicilié(e) 15 AVE MISTRAL,11200 LEZIGNAN - 11200 - France.

La marque MONT-SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT-SENS est expirée depuis le 13 juin 2012.

CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : FAT LOUIS , DOMAINE BOUSCAREL , ROC DE BEAUFITTE , LAFIERTE ROSCHARD , CROIX DE SAINTE ANNE , DOMAINE DE LA RESCLAUSE , LE PARFAIT , DOMAINE SAFRANIERES , LA NACRE , CHATEAU FEYNES