Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROCHES NOIRES
CAVE COOPERATIVE "LES VIGNERONS FOREZIENS"

Numéro de dépôt :
3148430
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
18/02/2012
LES ROCHES NOIRES de CAVE COOPERATIVE \

Présentation de la marque LES ROCHES NOIRES

Déposée le 18 février 2002 par CAVE COOPERATIVE "LES VIGNERONS FOREZIENS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LES ROCHES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE "LES VIGNERONS FOREZIENS" domicilié(e) Le Pont Rompu - Trelins,42130 BOEN SUR LIGNON - 42130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque LES ROCHES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROCHES NOIRES est expirée depuis le 18 février 2012.


CAVE COOPERATIVE "LES VIGNERONS FOREZIENS" - Le Pont Rompu - Trelins,42130 BOEN SUR LIGNON - 42130 - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins, spiritueux, liqueurs.