Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE CASSAN
Numéro de dépôt :
1540335
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
09/12/1998
Présentation de la marque CHATEAU DE CASSAN
Déposée le 9 décembre 1988 par CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS DE ROUJAN (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « CHATEAU DE CASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE CASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CASSAN est expirée depuis le 9 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52