Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAMPESTRE
CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS DE CERS - PORTIRAGNES

Numéro de dépôt :
3092385
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011

Présentation de la marque LE CAMPESTRE

Déposée le 22 mars 2001 par la société CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS DE CERS - PORTIRAGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAMPESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS DE CERS - PORTIRAGNES domicilié(e) 3 RUE DES VIGNERONS, 34420 CERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 991 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque LE CAMPESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAMPESTRE est expirée depuis le 22 mars 2011.


CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS DE CERS - PORTIRAGNES - 3 RUE DES VIGNERONS, 34420 CERS - France - SIREN 775991219


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

- Vins de pays- vins d'appel lation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation contrôlée- boissons alcooliques (a l'exception des vins eaux de vie et bières).