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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS DE CALVISSON Coopérative agricole à capital variable
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LES VIGNERONS DE CALVISSON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DE CALVISSON
CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS DE CALVISSON Coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3415806
Date de dépôt :
13/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
LES VIGNERONS DE CALVISSON de CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS DE CALVISSON Coopérative agricole à capital variable

Présentation de la marque LES VIGNERONS DE CALVISSON

Déposée le 13 mars 2006 par la société CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS DE CALVISSON Coopérative agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES VIGNERONS DE CALVISSON »

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS DE CALVISSON Coopérative agricole à capital variable domicilié(e) Rue de la Cave,30420 CALVISSON - 30420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 866 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Cristine BERTRAND AVOCAT domicilié(e) 1 PLACE DE LA MAISON CARREE,30000 NIMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS DE CALVISSON Coopérative agricole à capital variable - Rue de la Cave,30420 CALVISSON - 30420 - France - SIREN 775866411


Maître Cristine BERTRAND AVOCAT - 1 PLACE DE LA MAISON CARREE,30000 NIMES - 30000 - France


Inscription le 8 octobre 2007 - Rejet total n°462053 - Publication au BOPI 2007-10-08

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Vin de table. Vin de Pays. Vin d'appellation d'origine contrôlée.