Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LE BALLON DE LA BARNEDE "
CAVE COOPERATIVE " LES PRODUCTEURS DE LA BARNEDE "

Numéro de dépôt :
99814618
Date de dépôt :
23/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2009

Présentation de la marque " LE BALLON DE LA BARNEDE "

Déposée le 23 septembre 1999 par la société CAVE COOPERATIVE " LES PRODUCTEURS DE LA BARNEDE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LE BALLON DE LA BARNEDE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE " LES PRODUCTEURS DE LA BARNEDE " domicilié(e) AVENUE DU 8 MAI 1945, 66670 BAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 639 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE " LES PRODUCTEURS DE LA BARNEDE " - France.

La marque " LE BALLON DE LA BARNEDE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE BALLON DE LA BARNEDE " est expirée depuis le 23 septembre 2009.

CAVE COOPERATIVE " LES PRODUCTEURS DE LA BARNEDE " a également déposé les autres marques suivantes : " L'ARTISAN DU VIN " , DOMAINE DE PEDRE BLANQUE , DOMAINE DE BARRIA , DOMAINE DE LA LLANTY , "CHATEAU DE BAGES"


CAVE COOPERATIVE " LES PRODUCTEURS DE LA BARNEDE " - AVENUE DU 8 MAI 1945, 66670 BAGES - France - SIREN 775639206


CAVE COOPERATIVE " LES PRODUCTEURS DE LA BARNEDE " - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).