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Marques déposées par la société Cave Coopérative "Les Maîtres Vignerons du Faugérois"
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LA CHAPELLE SAINT ROCH*
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE SAINT ROCH*
Cave Coopérative "Les Maîtres Vignerons du Faugérois"

Numéro de dépôt :
3141793
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2012
LA CHAPELLE SAINT ROCH* de Cave Coopérative \

Présentation de la marque LA CHAPELLE SAINT ROCH*

Déposée le 10 janvier 2002 par la société Cave Coopérative "Les Maîtres Vignerons du Faugérois" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAPELLE SAINT ROCH* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la société Cave Coopérative "Les Maîtres Vignerons du Faugérois" domicilié(e) 34480 LAURENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 005 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Le Président - France.

La marque LA CHAPELLE SAINT ROCH* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE SAINT ROCH* est expirée depuis le 10 janvier 2012.

Cave Coopérative "Les Maîtres Vignerons du Faugérois" a également déposé les autres marques suivantes : *LA BARAQUE D'AMANS* , LE CELLIER DE FONTCERISE , COMTE D'ALTINHAC , *PLO SAINT MARTIN*


Cave Coopérative "Les Maîtres Vignerons du Faugérois" - 34480 LAURENS - France - SIREN 776005460


Monsieur Le Président - France


Inscription le 23 février 2007 - Gage constitué n°449649 - Publication au BOPI 2007-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Produits ou services désignés : Vin d'appellation faugeres contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée "La Chapelle Saint Roch".