COMTE D'ALTINHAC
Présentation de la marque COMTE D'ALTINHAC
Déposée le 19 mars 2002 par la société Cave Coopérative "les Maîtres Vignerons du Faugérois" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE D'ALTINHAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTE D'ALTINHAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE D'ALTINHAC est expirée depuis le 19 mars 2012.
Cave Coopérative "les Maîtres Vignerons du Faugérois" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17