Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRASSES DU RIEUTOR
CAVE COOPERATIVE LES CRUS FAUGERES

Numéro de dépôt :
3081224
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2011
TERRASSES DU RIEUTOR de CAVE COOPERATIVE LES CRUS FAUGERES

Présentation de la marque TERRASSES DU RIEUTOR

Déposée le 7 février 2001 par CAVE COOPERATIVE LES CRUS FAUGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRASSES DU RIEUTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE LES CRUS FAUGERES, domicilié(e) 34600 FAUGERES - BEDARIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian VIDAL, AVOCAT - Directeur Associé, De FIDAL - Société d'Avocats - France.

La marque TERRASSES DU RIEUTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081224.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSES DU RIEUTOR est expirée depuis le 7 février 2011.

CAVE COOPERATIVE LES CRUS FAUGERES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHABBERT , CHATEAU CAUSSINIOJOULS , BALCONS DE L'EUZE , GRAND TERROIR , DOMAINE COUDOUGNO , MAS OLIVIER


CAVE COOPERATIVE LES CRUS FAUGERES - 34600 FAUGERES - BEDARIEUX - France


Maître Christian VIDAL, AVOCAT - Directeur Associé, De FIDAL - Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Produits limités à " Vins d'appellation d'origine contrôlée FAUGERES".