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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE LES COTEAUX
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAVE COOPERATIVE LES COTEAUX

Numéro de dépôt :
98765764
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 décembre 1998 par la société CAVE COOPERATIVE LES COTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE LES COTEAUX domicilié(e) BP 22, 84820 VISAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 261 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur Cave coopérative Les Coteaux - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765764.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 décembre 2008.

CAVE COOPERATIVE LES COTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE SAINT GENIES A.O.C. COTEAUX DU LANGUEDOC , (Marque figurative)


CAVE COOPERATIVE LES COTEAUX - BP 22, 84820 VISAN - France - SIREN 783261571


Monsieur le Directeur Cave coopérative Les Coteaux - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Vins.