Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSANIA
CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX) SCA

Numéro de dépôt :
3225127
Date de dépôt :
23/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2013
INSANIA de CAVE COOPERATIVE \

Présentation de la marque INSANIA

Déposée le 23 avril 2003 par la société CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX) SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX) SCA domicilié(e) Route des Carrières,34160 ST-GENIES DES MOURGUES - 34160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 076 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA "LES COTEAUX" domicilié(e) Route des Carrières,34160 ST-GENIES DES MOURGUES - 34160 - France.

La marque INSANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSANIA est expirée depuis le 23 avril 2013.

CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX) SCA a également déposé les autres marques suivantes : SANT-GENIES , MARCIANICUS


CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX) SCA - Route des Carrières,34160 ST-GENIES DES MOURGUES - 34160 - France - SIREN 776076663


SCA "LES COTEAUX" - Route des Carrières,34160 ST-GENIES DES MOURGUES - 34160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)