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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" M. DESPIOCH PAUL
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LES DAMES DE BANNIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DAMES DE BANNIERE
CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" M. DESPIOCH PAUL

Numéro de dépôt :
3126797
Date de dépôt :
16/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2011
LES DAMES DE BANNIERE de CAVE COOPERATIVE \

Présentation de la marque LES DAMES DE BANNIERE

Déposée le 16 octobre 2001 par la société CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" M. DESPIOCH PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DAMES DE BANNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" M. DESPIOCH PAUL domicilié(e) RUE DES CARRIERES, 34160 ST-GENIES DES MOURGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 076 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" M. DESPIOCH PAUL - France.

La marque LES DAMES DE BANNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DAMES DE BANNIERE est expirée depuis le 16 octobre 2011.

CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" M. DESPIOCH PAUL a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE FER


CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" M. DESPIOCH PAUL - RUE DES CARRIERES, 34160 ST-GENIES DES MOURGUES - France - SIREN 776076663


CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" M. DESPIOCH PAUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)