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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" M. DESPIOCH PAUL
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CROIX DE FER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DE FER
CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" M. DESPIOCH PAUL

Numéro de dépôt :
3126796
Date de dépôt :
16/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2011
CROIX DE FER de CAVE COOPERATIVE \

Présentation de la marque CROIX DE FER

Déposée le 16 octobre 2001 par la société CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" M. DESPIOCH PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROIX DE FER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" M. DESPIOCH PAUL domicilié(e) RUE DES CARRIERES, 34160 ST-GENIES DES MOURGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 076 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" M. DESPIOCH PAUL - France.

La marque CROIX DE FER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DE FER est expirée depuis le 16 octobre 2011.

CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" M. DESPIOCH PAUL a également déposé les autres marques suivantes : LES DAMES DE BANNIERE


CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" M. DESPIOCH PAUL - RUE DES CARRIERES, 34160 ST-GENIES DES MOURGUES - France - SIREN 776076663


CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX" M. DESPIOCH PAUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)