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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE Les COTEAUX DE NEFFIES
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MONASTERE DE TRIGNAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONASTERE DE TRIGNAN
CAVE COOPERATIVE Les COTEAUX DE NEFFIES

Numéro de dépôt :
92427801
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
15/06/2002

Présentation de la marque MONASTERE DE TRIGNAN

Déposée le 15 juin 1992 par la société CAVE COOPERATIVE Les COTEAUX DE NEFFIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « MONASTERE DE TRIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE Les COTEAUX DE NEFFIES domicilié(e) 28, avenue de la Gare, 34320 NEFFIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 062 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FOURMAUX René Directeur de la cave Coopérative, Les Coteaux de NEFFIES - France.

La marque MONASTERE DE TRIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONASTERE DE TRIGNAN est expirée depuis le 15 juin 2002.

CAVE COOPERATIVE Les COTEAUX DE NEFFIES a également déposé les autres marques suivantes : LOU PERDIGAL


CAVE COOPERATIVE Les COTEAUX DE NEFFIES - 28, avenue de la Gare, 34320 NEFFIES - France - SIREN 776062481


Monsieur FOURMAUX René Directeur de la cave Coopérative, Les Coteaux de NEFFIES - France


Inscription le 26 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161461 - Publication au BOPI 1993-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Vin d'Appellation d'Origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "MONASTERE de TRIGNAN"